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Conseil municipal le 10 février

Publié le mercredi 5 février 2014


La prochaine session ordinaire du Conseil municipal de Couffouleux se déroulera le lundi 10 février, à 19 heures, à la mairie. Rappel : les séances de l'assemblée communale sont ouvertes au public.


A l'ordre du jour de ce conseil :

  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 décembre 2013,
  • Choix d’une entreprise pour la modification des façades des ateliers municipaux,
  • Signature d’une convention avec la Direction Départementale des Territoires pour l’instruction des documents d’urbanisme,
  • Transfert de compétence des équipements sportifs de Giroussens, évaluation du transfert des charges,
  • Autorisations de dépenses sur les budgets 2014,
  • Création d’un emploi permanent,
  • Indemnités élections pour les agents communaux,
  • Subventions aux associations
  • Point sur l'intercommunalité,
  • Point sur le CCASS,
  • Questions diverses.

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