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Conseil municipal le 14 décembre

Publié le mercredi 9 décembre 2015

Dernier conseil municipal de l’année à Couffouleux, le lundi 14 décembre, à 20h30, à la mairie. Il est ouvert au public.

L’ordre du jour

  • Augmentation du temps de travail
  • Modification du tableau des effectifs
  • Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de gestion pour la conclusion d’un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel – 01.01.2017 au 31.12.2020
  • Tarifs communaux 2016
  • Transfert des VRD du lotissement des Moussoulars
  • Acquisition de 2 parcelles terrain MARTY
  • Acquisition de terrains Consorts TREGAN
  • Avis schéma départemental de coopération intercommunale
  • Règlement de collecte intercommunal (SICTOM)
  • Dissolution du Sictom de la Région de Lavaur
  • Créances irrécouvrables budget Commune et Assainissement
  • Révision des contrats d’assurance : choix assistance maîtrise d’ouvrage
  • Marché assurance : renouvellement contrat
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2014
  • Attribution marché initial acoustique : station épuration Rabastens-Couffouleux
  • Décisions modificatives budget commune et assainissement
  • Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine communal
  • Subventions aux associations
  • Point sur l’intercommunalité
  • Point sur le CCAS
  • Questions diverses

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