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Conseil municipal le 14 novembre

Publié le samedi 5 novembre 2016


La prochaine réunion ordinaire du Conseil municipal de Couffouleux aura lieu le lundi 14 novembre 2016, à 20h30. Elle est ouverte au public.

L’ordre du jour

  • Approbation du PV du 7 septembre 2016,
  • Attribution mission contrôles techniques aménagement centre bourg,
  • Attribution mission étude de sol aménagement centre bourg
  • Attribution mission SPS – centre bourg,
  • Attribution marché aménagement carrefour de la gare,
  • Clôture du SIVOM,
  • Demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre de l’aménagement du centre bourg,
  • Demande de subvention à la Préfecture-DETR dans le cadre de l’aménagement du centre bourg,
  • Décisions modificatives (budget commune et assainissement),
  • Emprunt Station – Caisse des Dépôts et Consignations,
  • Emprunt Station – Crédit Agricole,
  • Signature convention Station,
  • Groupement commande habillement,
  • Créances irrécouvrables,
  • Bail à Réhabilitation de la maison située avenue Jean Bérenguier,
  • Avenant Véolia,
  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2015,
  • Approbation modification des statuts de la Communauté de Communes du Rabastinois et de la transformation en communauté d’agglomération,
  • DGF 2016 voirie,
  • Achats et ventes de terrains
  • Subventions aux associations,
  • Point sur l’intercommunalité,
  • Point sur le CCAS,
  • Questions diverses


 

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