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Conseil municipal le 19 février

Publié le jeudi 14 février 2019

La prochaine session ordinaire du Conseil municipal de Couffouleux aura lieu le mardi 19 février, à 20h30, à la mairie. Elle est ouverte au public. 

L’ordre du jour

  • Approbation du Procès Verbal du 13 décembre 2018,
  • Achat d’un terrain situé à Palerme,
  • Autorisation d’un bail emphytéotique pour la maison située 45 avenue Jean Bérenguier avec le PACT 81 pour la création de 3 logements locatifs,
  • Lancement de l’étude de faisabilité photovoltaïque sur plusieurs bâtiments communaux,
  • Nomination de 2 titulaires et 2 suppléants au Syndicat d’Alimentation en eau potable du Gaillacois,
  • Désignation de Madame Cécile ALIBERT-BARRET comme conseillère municipale,
  • Désignation de Monsieur Georges BERNIAC comme conseiller municipal,
  • Désignation d’un délégué au Syndicat Départemental d’Electrification du Tarn en remplacement de Monsieur François ATTALI,
  • Augmentation du temps de travail d’Anne-Marie CAUBET (31h passe à 35h)
  • Mise à jour du tableau des effectifs par rapport aux changements intervenus en 2018,
  • Autorisation de signature d’une cession d’un terrain et d’un cahier des charges pour l’aménagement de la station essence,
  • Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet pour l’achat de matériel scénique,
  • Décision sur le paiement de l’électricité des églises par la commune,
  • Participation financière de la commune à la réalisation d’études complémentaires pour l’aménagement du pont,
  • Demande de subvention au Département pour la réalisation d’études complémentaires pour le pont entre Rabastens et Couffouleux,
  • Fixation d’un tarif de location pour l’utilisation de la salle des associations,
  • Fixation d’une redevance pour l’occupation de parcelles rue de la Brunaude,
  • Fixation des tarifs pour le droit de place des forains et signature du contrat d’occupation de la place,
  • Demande de subvention à la communauté d’agglomération pour l’achat d’une estrade,
  • Signature d’une convention relative à l’entretien courant des sites exploités par la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet
  • Subvention aux associations,
  • Questions diverses.

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