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Conseil municipal le 19 septembre

Publié le jeudi 14 septembre 2017


La prochaine réunion ordinaire du Conseil municipal de Couffouleux se déroulera le mardi 19 septembre, à 20h30. Elle est ouverte au public.

L’ordre du jour

  • Approbation du PV du 26 juin 2017,
  • Choix du nom de la nouvelle communauté d’agglomération,
  • Validation d’une convention entre la commune de Couffouleux et la Communauté d’agglomération pour l’instruction des autorisations et des actes d’urbanisme,
  • Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération pour la création de logements dans le cadre d’un habitat participatif,
  • Choix d’un avocat pour défendre la commune dans le cadre de contentieux liés aux questions d’urbanisme,
  • Institution d’une participation aux frais de branchement au réseau d’assainissement pour les constructions existantes,
  • Institution d’une participation aux frais de branchement au réseau d’assainissement pour les constructions nouvelles,
  • Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réalisation de travaux d’assainissement,
  • Demande de subvention à l’agence de l’eau Adour-Garonne pour la réalisation de travaux d’assainissement,
  • Signature d’un avenant pour la gestion du service d’assainissement collectif,
  • Décision modificative sur le budget communal,
  • Recrutement de personnel en contrat à durée déterminée,
  • Augmentation du temps de travail pour deux agents,
  • Don à la Croix Rouge Française pour les sinistrés de Saint MARTIN et de Saint BARTHELEMY,
  • Point sur le CCAS,
  • Point sur l’intercommunalité,
  • Questions diverses.


 


 

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