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Prochain conseil municipal le 7 juillet

Publié le vendredi 1er juillet 2011


 


La prochaine réunion ordinaire du conseil municipal aura lieu le jeudi 7 juillet 2011, à 20h45, à la Mairie de Couffouleux (53 avenue jean-Bérenguier).


Parmi les délibérations soumises au vote des élus communaux figure notamment le projet de Plan d'aménagement et de développement durable, premier document officiel du Plan local d'urbanisme en cours d'élaboration.

Ordre du jour


  • Approbation du dernier procès-verbal ;


  • Adoption du PADD ;


  • Avenant au règlement de voirie ;


  • Régime indemnitaire des agents de catégorie B et C ;


  • Intégration d’un agent contractuel sur un poste d’adjoint technique deuxi classe ;


  • Vente d’une parcelle de terrain ;


  • Décision modificative du budget communal ;


  • Décision modificative du budget assainissement ;


  • Schéma départemental de coopération intercommunale ;


  • Point sur l’intercommunalité ;


  • Point sur le CCAS ;


  • Questions diverses.

Les séances du conseil municipal sont publiques.