Vous êtes ici : Accueil > Actualités > Mairie > Conseil municipal le 6 février 2012

Conseil municipal le 6 février 2012

Publié le dimanche 29 janvier 2012


Le prochain Conseil municipal de Couffouleux se déroulera le lundi 6 février prochain, à 20h45, salle du Conseil municipal (Mairie, 53 avenue Jean Bérenguier). L'ordre du jour sera publié dès que possible. 

L'ordre du jour

  • Approbation du Procès verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2011,
  • Achat d’un terrain dans le quartier du Séquestre,
  • Signature d’un avenant à la convention de dématérialisation des actes règlementaires,
  • Maintien de la compétence voirie à la commune de Couffouleux,
  • Délégation de la mission de traitement des archives au Centre de Gestion,
  • Choix d’un maître d’œuvre pour l’aménagement de la rue des Graves,
  • Point sur l’intercommunalité,
  • Point sur le C.C.A.S.,
  • Dépenses anticipées Budget de Fonctionnement 2012,
  • Questions diverses.


Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public.

Répondre à cet article


  • Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.

Qui êtes-vous ?

Suivre les commentaires : RSS 2.0 | Atom