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Conseil municipal le 29 septembre

Publié le mercredi 24 septembre 2014


La prochaine réunion ordinaire du Conseil municipal de Couffouleux aura lieu le lundi 29 septembre prochain, à 20h30. Elle est ouverte au public.

L'ordre du jour

  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 juillet 2014 ,
  • Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal commun du 29 juillet 2014,
  • Achat de terrains,
  • Vente d’une partie de 2 parcelles de terrain,
  • Constitution d’un groupement de commande,
  • Décision Modificative N° 2 Budget Commune,
  • Modification horaires agent titulaire,
  • Renouvellement Contrat enfance jeunesse,
  • Subvention MJC,
  • Pass' écolier,
  • Projet de Plan de prévention du risque inondation,
  • Transfert de la compétence aménagement numérique du territoire,
  • Demande subvention station intercommunale d'épuration auprès du Conseil Général et du Conseil Régional,
  • Choix relatifs à la station d’épuration Rabastens-Couffouleux,
  • Subventions associations,
  • Questions diverses.
     

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