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Conseil municipal le 6 avril

Publié le mardi 22 mars 2016


La prochaine réunion ordinaire du Conseil municipal de Couffouleux aura lieu le mercredi 6 avril 2016, à 20h30. Elle est ouverte au public.

L’ordre du jour

  • Approbation du PV du 12 janvier 2016,
  • Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2015 Commune et Assainissement, affectation des résultats, vote des taux d’imposition pour 2016,
  • Vote budget primitif 2016 Commune et Assainissement,
  • Convention MJC Rabastens-Couffouleux,
  • Choix de l’entreprise pour la construction des réseaux de transfert des eaux usées des agglomérations de Rabastens-Couffouleux : Lot 2,
  • Demandes de subvention aménagement centre bourg,
  • Demandes de subvention aménagement numérique école,
  • Demande de subvention à l’Agence de l’Eau concernant le diagnostic du réseau de collecte et la révision du zonage d’assainissement du bourg de Couffouleux,
  • Modifications du PLU,
  • Adhésion au groupement de commandes interdépartemental initié par le SDET pour l’achat de gaz naturel,
  • Subventions aux associations,
  • Point sur l’intercommunalité,
  • Point sur le CCAS,
  • Questions diverses.

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