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Conseil municipal le 7 septembre

Publié le vendredi 26 août 2016


La prochaine réunion ordinaire du Conseil municipal de Couffouleux aura lieu le mercredi 7 septembre 2016, à 20h30. Elle est ouverte au public.

L’ordre du jour

  • Approbation du PV du 20 juin 2016,
  • Renégociation des emprunts
  • Attribution du marché de maîtrise d’œuvre : Aménagement Centre Bourg
  • Attribution marché travaux Rieu Vergnet
  • Demande de subvention au Conseil Régional Aménagement carrefour week-end
  • Demande de subvention au Conseil Régional, à l’Agence de l’Eau – Aménagement Rieu Vergnet
  • Demande de subvention au Conseil Départemental : diagnostic du réseau de collecte et révision du zonage d’assainissement
  • Demande de subvention LEADER – Aménagement Centre Bourg
  • Acquisitions foncières parking St Victor
  • Acquisition foncière Chemin du Moulin à Vent
  • Acquisition foncière terrain pour aménagement Rieu Vergnet
  • Déplacement des limites de l’agglomération
  • Exonération taxe d’aménagement sur les abris de jardin
  • Signature convention Rabastens-Couffouleux – accueil de loisirs
  • Situation commune et SICTOM au 1er janvier 2017
  • Décision modificative budget commune et assainissement
  • Création d’un emploi permanent
  • Contrat assurance groupe 2017/2020
  • Subventions aux associations,
  • Point sur l’intercommunalité,
  • Point sur la rentrée scolaire
  • Point sur le CCAS,
  • Questions diverses

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