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Conseil municipal le 8 octobre

Publié le vendredi 2 octobre 2015


La prochaine réunion ordinaire du Conseil municipal de Couffouleux aura lieu le jeudi 8 octobre, à 20h30, à la Mairie. Elle est ouverte au public.

L'ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2015,
  • Validation de l’agenda accessibilité,
  • Transfert au SDET de la compétence « infrastructures de recharge pour véhicules électriques »,
  • Dénomination de voies zone des Massiès
  • Transfert compétence transport à la Communauté de Communes du Rabastinois
  • Participation financière de la mairie de Couffouleux à la médiathèque de Saint-Sulpice,
  • Achat terrain Portal
  • Transfert voirie lotissement Vialard
  • Convention constitutive groupement de commandes
  • Approbation du règlement interne du personnel communal,
  • Dissolution de l’Association Foncière de Remembrement,
  • Vote des indemnités pour l’organisation des élections régionales,
  • Décision modificative sur le budget assainissement et sur le budget Commune,
  • Subventions aux associations
  • Point sur le CCAS,
  • Point sur l’intercommunalité,
  • Questions diverses.
     

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