Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 15 décembre 2011, à la mairie (salle du conseil municipal), à partir de 20h45. Les séances de l'assemblée communale sont ouvertes au public.
L'ordre du jour
- Adoption du procès verbal du 19 octobre 2011,
- Demande d’autorisation au Conseil Général pour passage de 50 à 70 Km/heure église ST VICTOR,
- Attribution d’un marché complémentaire pour la maîtrise d‘œuvre relative à la construction d’un nouveau dispositif d’épuration des eaux usées au lieu-dit Le Séquestre,
- Vote d’une indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor Public,
- Modifications des statuts SICTOM Région de Lavaur,
- Décision modificative budget Assainissement,
- Décision modificative budget Commune,
- Demandes de subvention,
- Action à propos des droits de plantation dans la Communauté européenne,
- Point sur le C.C.A.S.S,
- Point sur l’intercommunalité,
- Conclusion d’un nouveau contrat groupe pour la couverture des risques statutaires 2013-2016,
- Questions diverses.
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