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Prochain conseil municipal le 15 décembre

Publié le samedi 26 novembre 2011


Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 15 décembre 2011, à la mairie (salle du conseil municipal), à partir de 20h45. Les séances de l'assemblée communale sont ouvertes au public.

L'ordre du jour

  • Adoption du procès verbal du 19 octobre 2011,
  • Demande d’autorisation au Conseil Général pour passage de 50 à 70 Km/heure église ST VICTOR,
  • Attribution d’un marché complémentaire pour la maîtrise d‘œuvre relative à la construction d’un nouveau dispositif d’épuration des eaux usées au lieu-dit Le Séquestre,
  • Vote d’une indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor Public,
  • Modifications des statuts SICTOM Région de Lavaur,
  • Décision modificative budget Assainissement,
  • Décision modificative budget Commune,
  • Demandes de subvention,
  • Action à propos des droits de plantation dans la Communauté européenne,
  • Point sur le C.C.A.S.S,
  • Point sur l’intercommunalité,
  • Conclusion d’un nouveau contrat groupe pour la couverture des risques statutaires 2013-2016,
  • Questions diverses.

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