Se tiendra dans la salle des ainés –  Mardi 9 avril 2024 à 20h 30

Il est rappelé que le public ne peut intervenir pendant la tenue du Conseil Municipal. Pour toute question ou précision sur un point évoqué, n’hésitez pas à demander un rendez-vous avec Monsieur le Maire ou l’un de ses Conseillers.

Ordre du jour

• Approbation du PV du 13 février 2024,
• Approbation du compte financier unique, budget communal 2023,
• Approbation du compte financier production vente électricité 2023,
• Affectation des résultats 2023,
• Vote du budget communal 2024,
• Vote du budget primitif production vente électricité 2024,
• Vote des taux 2024,
• Fongibilité des crédits 2024,
• Limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation,
• Validation des indemnités des élus en 2023,
• Fixation de la durée d’amortissement des installations figurant à l’actif des subventions d’équipements et des fonds de concours versés sur le budget production vente électricité photovoltaïque,
• Validation d’une convention de partenariat entre Couffouleux et Rabastens dans le cadre de la fête du centenaire du pont,
• Rétrocession des équipements communs du lot de l’impasse de l’écluse,
• Subventions aux associations,
• Questions diverses,