Se tiendra dans la salle du Conseil Municipal –  Lundi 27 avril à 18h30

Il est rappelé que le public ne peut intervenir pendant la tenue du Conseil Municipal. Pour toute question ou précision sur un point évoqué, n’hésitez pas à demander un rendez-vous avec Monsieur le Maire ou l’un de ses Conseillers.

Ordre du jour :

• Approbation du PV du 28 mars 2026,
• Election des Adjoints et délégations,
• Indemnité de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux,
• Désignation des représentants de la commune de Couffouleux à l’assemblée spéciale du syndicat mixte Agédi,
• Désignation des membres de la commission communale des impôts directs,
• Désignation du correspondant tempête Enedis,
• Désignation d’un délégué au CNAS,
• Désignation des membres du SMICTOM de Lavaur,
• Désignation d’un représentant de la commune au sein de la commission d’attribution des logements sociaux gérés par Tarn Habitat,
• Désignation d’un correspondant défense,
• Approbation de la révision des attributions de compensation 2025 selon la procédure de droit commun,
• Vote des taux,
• Affectation des résultats – Budget commune,
• Approbation du budget communal 2026,
• Affectation des résultats – Budget photovoltaïque,
• Approbation du budget photovoltaïque 2026,
• Fixation de la durée d’amortissement des études non suivies de réalisation,
• Indemnités des élus 2025 – Information du Conseil Municipal,
• Fongibilité des crédits 2026,
• Choix des entreprises dans le cadre du marché relatif à la création de 3 logements dans l’ancienne forge,
• Rétrocession d’une concession funéraire à la Commune de Couffouleux,
• Questions diverses.