Conseil municipal le 12 décembre

Marianne

La prochaine séance ordinaire du Conseil municipal de Couffouleux se déroulera le jeudi 12 décembre 2019, à 20h30, à la mairie. Elle est ouverte au public.

L’ordre du jour :

  • Approbation du PV du 26 septembre 2019,
  • Validation de la zone tampon autour de Notre Dame du Bourg,
  • Vente d’un terrain dans la zone du Pendut,
  • Reversement par les communes à la communauté d’agglomération de la part communale de la taxe d’aménagement perçue sur le périmètre,
  • Signature d’une convention avec la communauté d’agglomération pour l’entretien des zones d’activités économiques,
  • Approbation de la révision des attributions de compensation 2019,
  • Rémunération des agents recenseurs,
  • Recrutement d’un agent au service « Espaces verts »,
  • Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du primitif 2020,
  • Décisions modificatives,
  • Vote des  tarifs municipaux,
  • Indemnités de conseil allouées aux comptables du Trésor,
  • Créances irrécouvrables,
  • Don des amis de l’église de Saint-Victor,
  • Subvention aux associations,
  • Questions diverses.